Année 2012-2016

 
Rapport d'enquête à télécharger

Communauté d'agglomération de Rennes Métropole - ligne b du métro

> rapport du CE métro ligne b - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,33 Mb

> conclusions CE métro ligne b - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,12 Mb

RENNES - Pôle d'Echanges Multimodal de la gare

> RENNES - PEM - Rapport commission d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,11 Mb

> RENNES - PEM - Avis commission d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,98 Mb

REVISION DU SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) DE LA VILAINE

> RAPPORT SAGE Vilaine 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,82 Mb

> Avis et conclusion - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,40 Mb

Aménagement du carrefour de La Richardais - RD 114 - RD 168

> rapport CE oct 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,94 Mb

> conclusions CE oct 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

MINIAC MORVAN - ZAC Actipole - Dossier DUP 

> MINIAC MORVAN - ZAC Actipole - Rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,34 Mb

> MINIAC MORVAN - ZAC Actipole - Avis DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,62 Mb

LA RICHARDAIS - domaine public maritime - site d'escale en Rance

> rapport et conclusions du CE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,17 Mb

BASSIN VERSANT DU MEU : programme d'actions du contrat territorial

> rapport du CE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,02 Mb

> conclusions CE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

SRCE : Schéma Régional de Cohérence Écologique de Bretagne

> 1-SRCE rapport d'enquête V8 18 JUIN 2015 V. définitive - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,13 Mb

> 2-SRCE AVIS ET CONCLUSIONS V8 18 juin v definitive - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

> observations des responsables du plan - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,01 Mb

THORIGNE FOUILLARD : Création du poste de transformation 90 000 / 20 000 volts de TIZE 

> AA - Rapport THORIGNE ERDF - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,95 Mb

> AD - Avis THORIGNE ERDF - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

> AC - Annexes THORIGNE ERDF - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,03 Mb

SAGE (Schéma d'aménagement et de gestion des eaux) des bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne

> Rapport SAGE Dol - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,19 Mb

> Avis et conclusions SAGE Dol - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,97 Mb

 CINTRE - ZAC du Moulin à Vent (Dossier DUP)

> CINTRE - ZAC du Moulin à Vent - Rapport d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,67 Mb

> CINTRE - ZAC du Moulin à Vent - Conclusions et avis. - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

BRUZ - Zac de Ker Lann - secteur Ouest

> 1ere partie rapport et conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,96 Mb

> 2ème partie rapport et conclusions + annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,75 Mb

LIFFRE - Déclaration de Projet et Autorisation (Loi sur l'Eau) : ZAC intercommunale de Sevailles

> RAPPORT 6 NOVEMBRE 2015-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,89 Mb

> CONCLUSIONS 6 NOVEMBRE 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

BEDEE -PLEUMELEUC - Parc d'activités Le Meslier - Les Gabrielles :

> Bédée-Pleumeleuc-eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

> Bédée-Pleumeleuc-rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 17,37 Mb

ESSE : ZAC des Lavandières

> rapport Essé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,77 Mb

> avis Essé DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

LGV - travaux de compensation du projet LGV Bretagne-Pays de Loire dans le bassin versant de la vilaine

> Rapport LGV-bis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,63 Mb

> avisLGV - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

BASSIN VERSANT DE l'ILLE ET DE l'ILLET - contrat territorial 2015 - 2019

> rapport et conclusions 11 mars 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,54 Mb

 RENNES - Mise en valeur des remparts dans l'îlot des Portes Mordelaises

> Rapport d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,80 Mb

> Avis Utilité Publique (2) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

 SAINT-THURIAL - Création d'un parc urbain végétal

> SAINT-THURIAL - Parc urbain végétal - rapport et conclusions dup - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,15 Mb

 SAINT-MALO - Aménagement de la frange sud de Rothéneuf

> rapport Saint Malo aménagement frange sud Rothéneuf - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,75 Mb

> avis Saint Malo Frange sud de Rothéneuf modif PLU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,42 Mb

> avis Saint Malo Frange sud de Rothéneuf DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,77 Mb

> avis Saint Malo frange sud Rothéneuf loi sur l'eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,42 Mb

Plan de prévention des risques naturels prévisibles de submersion marine du Marais de Dol

> RAPPORT D'ENQUETE PPRSM Marais de Dol - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,56 Mb

> ANNEXES RAPPORT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,69 Mb

> tableaux des observations 15-6-2016 bis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

> AVIS ET CONCLUSIONS PPRSM Marais de Dol signé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,22 Mb

RENNES - Parc Naturel Urbain des Prairies Saint-Martin

> Rapport d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,65 Mb

> Conclusions DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,92 Mb

> Conclusions autorisation loi sur l'eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,88 Mb

> Conclusions enquête parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,93 Mb

PACE - ZAC Les Touches

> Pace Les Touches rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

> Pace Les Touches conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

> Pace Les Touches annexes rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,07 Mb

 Contrat Territorial du Bassin Versant du Semnon (volet milieux aquatiques)

> rapport d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,11 Mb

> conclusions enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

 

Déclaration d'Intéret Général des travaux de restauration de la continuité écologique des ouvrages hydrauliques du moulin de la Motte à Saint-Aubin des Landes, du Moulin de la Roussières à Pocé-les-Bois et du Pont de Balazé

> rapport CE DIG Vilaine Amont - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,60 Mb

> conclusions CE DIG Vilaine Amont - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

HEDE-BAZOUGES - ZAC de Hédé

> Hede DUP rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

> Hede DUP conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

> Hede PV parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

> Hede PLU rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> Hede PLU conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

JANZE - projet d'extension de la station d'épuration

> rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,90 Mb

> PV d'enquete - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,95 Mb

> cc et avis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,80 Mb

Sous bassin versant des Echelles, sur les communes de Saint Germain en Coglès, Montours, Poilley et le Châtellier

> Rapport conclusion et avis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,92 Mb

SAINT-LUNAIRE - ZAC du Clos Loquen

> rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 13,58 Mb

> conclusions DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,10 Mb

 RENNES - ZAC Maurepas-Gayeulles

> rapport d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 19,75 Mb

> conclusions UP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,62 Mb

SAINT-MALO - Projet de plan de prévention des risques naturels prévisibles de submersion marine

> Rt et cc scannés partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 17,18 Mb

> Rt et cc scannés partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 15,02 Mb

BRUZ - Projet de curage et réhabilitation des bassins de Ker Lann

> Rt CE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,41 Mb

> Rt cc et avis partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,95 Mb

CANCALE - projet d'extension de la station d'épuration

> rapport CE station ép Cancale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,43 Mb

> CC CE station ép Cancale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,73 Mb

RENNES - Opération de Restauration Immoblière du centre ancien (3ème programme)

> RAPPORT Rennes ORI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,57 Mb

> Rennes_ORI_Avis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,71 Mb

> page signée avis et conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

 Programme de restauration et d'entretien du Couesnon et de ses affluents portant sur 28 communes d'Ille-et-Vilaine (déclaration d'Intérêt général et autorisation)

> Rt et cc CE partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 19,30 Mb

> cc et rt CE partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 21,58 Mb

Romagné - Création du poste de transformation 90 000/20 000 volts

> Rt et cc du CE partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,33 Mb

> Rt et cc partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,05 Mb

NOYAL CHATILLON SUR SEICHE - ZAC multi-sites de l'Ise

> A - Rapport Noyal-Châtillon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,17 Mb

> Ca - Avis DUP Noyal-Châtillon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

MEDREAC - Projet de suppression de l'étang du Bois Gesbert

> Rapport et conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,75 Mb

> annexes au Rt et cc - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,12 Mb

Nouvelle programmation de travaux d'entretien et de restauration du Chevré et de ses affluents (déclaration d'intérêt général et autorisation)

> Rt et cc partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,72 Mb

> Rt et cc partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,46 Mb

Programme d'actions "volet milieux aquatiques" du contrat territorial 2016-2020 du bassin versant du Linon (déclaration d'intérêt général et autorisation)

> rapport bassin du linon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

> avis bassin du linon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

Projet de création d'une zone d'expansion de crue sur le ruisseau Saint-Père à Pleurtuit (autorisation)

> Rapport commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,83 Mb

> Avis et conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,94 Mb

 
 

Documents listés dans l’article :