Aller au contenu
Aller au menu

Les services de l'État
en Ille-et-Vilaine

Services de l'Etat
Préfecture et sous-préfectures

La zone de défense et de sécurité Ouest

Groupement de gendarmerie d'Ille-et-Vilaine

Direction départementale de la sécurité publique

Direction départementale des territoires et de la mer

Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

Unité départementale de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

Unité départementale de la direction régionale de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

Direction régionale et départementale des finances publiques

Direction des services départementaux de l'éducation nationale

Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse

Service départemental de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre d’Ille-et-Vilaine

Délégation militaire départementale d’Ille-et-Vilaine

Unité départementale de l’architecture et du patrimoine (UDAP) d’Ille-et-Vilaine

Direction départementale des services d'incendie et de secours
Politiques publiques
Agriculture & développement rural

Alimentation, Consommation et Commerce

Aménagement du territoire, construction, logement

Animaux : santé & protection animales

Citoyenneté - Elections

Collectivités territoriales

Culture

Droits des Femmes

Education et formation

Entreprises, économie, emploi, finances publiques

Environnement, Risques naturels et technologiques

Jeunesse, sports et vie associative

Mer, littoral et sécurité maritime

Santé publique

Sécurité civile et Sécurite intérieure

Solidarité, Hébergement, Logement et Populations vulnérables

Transports, déplacement et sécurité routière
Actualités
Cérémonies

Actions du Gouvernement

Espace presse

Brèves

Agriculture et Développement durable

Culture

Déplacement ministériel

Droits des femmes

Emploi et Travail

Etat et collectivités territoriales

Evènements

Jeunesse et Education

Santé et Affaires sociales

Sécurité et Justice

Service public

Société et Politique de la ville

> Toutes les Actualités
Publications
Appel à projets

Recueil des actes administratifs

Programme Transparence

Publications légales

Consultations publiques

Rapport d'activité

> Toutes les Publications
Démarches administratives
Prendre un rendez-vous

Système d'immatriculation des véhicules

Certificat de non-gage

Professions réglementées

Permis de conduire

Passeport

Carte nationale d'identité

Accueil des étrangers à la préfecture d'Ille-et-Vilaine

Plateforme régionale de naturalisation de Bretagne

Horaires & Coordonnées

> Toutes les Démarches administratives
Vous êtes
Particulier

Professionnel

Association

Collectivités locales

Contacts

Sites de la région

recherche

Accueil > Politiques publiques > Environnement, Risques naturels et technologiques > Installations classées > Commissions consultatives - CODERST - CSS > Commission de Suivi de Site (CSS) > CLIS (archives) > Année 2012

Partager

Sous menu de navigation

CLIS (archives)

Année 2010
Année 2011
Année 2012
Année 2013
Année 2014

Année 2012

Mise à jour le 26/12/2013

A lire dans cette rubrique

SOBREC
SOBREC
ISDND "LES HAUTES GAYEULLES"
SARP-OUEST
TRIADIS
KERVALIS à VITRE
Compte-rendu CLIS
TREE - LA DOMINELAIS
SOLEVAL-ATEMAX
Compte-rendu CLIS
CHIMIREC
Compte-rendu CLIS

Services de l'Etat
Politiques publiques
Actualités
Publications
Démarches administratives
Vous êtes
> Particulier
> Professionnel
> Association
> Collectivités locales

RSS
Plan du site
Glossaire
Mentions Légales
Horaires et coordonnées
FAQ
Contactez nous
Information sur les cookies

PPI : Plan particulier d'intervention
RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
IAL : Information acquéreur locataire
Termites et mérules

République française
Tous droits réservés SIG/DILA
République Française © 2011-2012
www.service-public.fr
www.legifrance.gouv.fr
france.fr
www.gouvernement.fr
data.gouv.fr

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour réaliser des statistiques de visites.

En savoir plus Accepter