Réglementation sportive générale

 
 

Index d'articles

  1. Réglementation sportive générale
  2. Déclaration Educateur sportif / BNSSA / accident
  3. Information APS
  4. Educateur sportif
  5. Certificat médical
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La réglementation sportive est codifiée.

Pour retrouver toute la réglementation liée au code du sport :  legifrance - code du sport  

Vous retrouverez dans cette rubrique :

- Tous les formulaires de déclaration  à renvoyer à la DDCSPP.

- Des informations sur la déclaration d'éducateur sportif

- des informations sur les établissements d'activités physiques et sportives (A.P.S.)

- Une Foire aux questions