Réglementation sportive générale

Mis à jour le 22/01/2019

Index d'articles

Réglementation sportive générale

Publié le 22/01/2019

Déclaration Educateur sportif / BNSSA / accident

Publié le 23/01/2019

Information APS

Publié le 23/01/2019

Educateur sportif

Publié le 23/01/2019

Certificat médical

Publié le 23/01/2019

La réglementation sportive est codifiée.

Pour retrouver toute la réglementation liée au code du sport :   legifrance - code du sport  

Vous retrouverez dans cette rubrique :

- Tous les formulaires de déclaration  à renvoyer à la DDCSPP.

- Des informations sur la déclaration d'éducateur sportif

- des informations sur les établissements d'activités physiques et sportives (A.P.S.)

- Une Foire aux questions