Aménagement foncier

Aménagements fonciers

 
 

Retrouvez ci-dessous les études agricoles préalables et les avis du préfet sur les mesures agricoles compensatoires

Aménagement de la ZAC multisites Bourg-Clais-Touraudière à Pacé

Retrouvez ci-dessous l'étude agricole préalable et l'avis du préfet sur les mesures agricoles compensatoires relatives au projet de ZAC multisites Bourg-Clais-Touraudière à Pacé.

> Étude préalable agricole ZAC multisites Bourg-Clais-Touraudière à Pacé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,63 Mb

> Avis du préfet sur les mesures compensatoires agricoles ZAC multisites Bourg-Clais-Touraudière à Pacé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Aménagement de la ZAC multisites Gambetta-Yve-Clouyère à Janzé

Retrouvez ci-dessous l’étude agricole préalable et l’avis du préfet sur les mesures agricoles compensatoires relatives au projet de ZAC multisites Gambetta-Yve-Clouyère à Janzé

> > Etude technique préalable à l'aménagement de la ZAC multisites Gambetta-Yve-Clouyère à Janzé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,63 Mb

> Avis du préfet sur les mesures compensatoires agricoles ZAC multisites Gambetta-Yve-Clouyère à Janzé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Aménagement de la  ZAC de Melesse

Retrouvez ci-dessous l’étude agricole préalable et l’avis du préfet sur les mesures agricoles compensatoires relatives au projet de ZAC du Feuil à Melesse.

> Etude préalable agricole ZAC du Feuil à Melesse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,40 Mb

> Avis du préfet sur les mesures compensatoires agricoles ZAC du Feuil à Melesse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

Aménagement de la  ZAC de Châteaugiron

Retrouvez ci-dessous l’étude agricole préalable et l’avis du préfet sur les mesures agricoles compensatoires relatives au projet de ZAC du Grand Launay à Châteaugiron.

> Etude préalable agricole ZAC du Grand Launay à Châteaugiron - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,01 Mb

> Avis du préfet sur les mesures compensatoires agricoles ZAC du Grand Launay à Châteaugiron - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb