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Suggestion : essayez avec cette orthographe porteur de parle

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Fichiers - 11/12/2020 14:27 - 1 La DDTM 35 Au service du Développement Durable des Territoires et de la Mer SECTAM Webinaire 10 décembre 2020 Loi d’orientation des mobilités 2 Déroulé et organisation SECTAM 1. Une

PV commissaire enquêteur PC CCI du 20 novembre 2020

Rennes CHU Pontchaillou - Permis de construire Bâtiment CCI - 11/12/2020 11:41 - Préfète d'Ille-et-Vilaine, AP du 24 septembre 2020 - Porteur du projet : CHU de Rennes Enquête publique relative à la demande de permis de construire déposée par le CHU de Rennes pour un centre

appels a projets

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Note cadrage 2021

Saint-Malo - Appel à projets "Politique de la ville" - 10/12/2020 16:45 - les actions reconduites, les porteurs de projets doivent impérativement compléter et transmettre la fiche de suivi – bilan de l’action, adressée lors de la notification de subvention.  Des

Education aux médias - Protocole Jeunesse -

Jeunesse - 09/12/2020 15:34 - ),     * créer une dynamique collective et démontrer que l'EAM est un vecteur positif, créatif, formateur, libérateur de paroles, générateur de lien et d'idées. Cette formation a été ponctuée de temps de ... La DDCSPP 35, le département 35 et la Caisse d'Allocations Familiales 35 ont signé un nouveau protocole de coopération sur les politiques de jeunesse dans le département d'Ille-et-Vilaine (2019 ... La DDCSPP 35, le département 35 et la Caisse d'Allocations Familiales 35 ont signé un nouveau protocole de coopération sur les politiques de jeunesse dans le département d'Ille-et-Vilaine (2019

Conclusions et avis CE

Société CSR (enquête publique) - 07/12/2020 11:46 - - Porteur du projet : CHU Rennes - Commissaire enquêteur : Guy Appéré Fait à Laillé, le 3 décembre 2020 Régularisation des activités et autorisation d'exploiter une station d'épuration sur la commune de

Rapport CE

Société CSR (enquête publique) - 07/12/2020 11:46 - Préfecture d'Ille-et-Vilaine Commune de Domagné Enquête publique du mercredi 7 octobre au mardi 10 novembre 2020 - Autorité organisatrice : Madame la Préfète d'Ille-et-Vilaine, AP du 2 septembre 2020

Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage 2020 2025

Le schéma départemental d'accueil des gens du voyage - 01/12/2020 10:37 - ĨŽƌƚƐ�ĐŽůůĞĐƚŝĨƐ�ƉŽƵƌ�ŐĂƌĂŶƚŝƌ�ůĞ�ĚƌŽŝƚ�ă�ů͛ŝƚŝŶĠƌĂŶĐĞ�Ğƚ�ĐĞůƵŝ�ĚĞ�Ɛ͛ŝŶƐƚĂůůĞƌ�ĚĂŶƐ�ĚĞƐ�ĐŽŶĚŝƚŝŽŶƐ�ĚĠĐĞŶƚĞƐ͘� �� ƚƌĂǀĞƌƐ� ĐĞ� ƐĐŚĠŵĂ͕� ůĞƐ� ƉŽƵǀŽŝƌƐ� ƉƵďůŝĐƐ� ĂƐƐƵŵĞŶƚ�ůĞƵƌ� ƌƀů

RAA-35-2020-172 du 26 novembre 2020

Recueil des actes administratifs 2020 - 26/11/2020 16:15 - 1ILLE-ET-VILAINE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°35-2020-172 PUBLIÉ LE 26 NOVEMBRE 2020 Sommaire Direction départementale des territoires et de la mer / 35-2020-11-06-002 - Arrête préfectoral du

ZAC Sevailles Liffré-Dossier de dérogation espèces protégée-Hirondelle rustique-Septembre 2020

[ESPÈCES PROTÉGÉES] Dérogation protection espèce "Hirondelles rustiques" - ZAC Sévailles - Liffré - 10/11/2020 14:56 - le Pays de Rennes (porteur du SCoT), pour y implanter des activités économiques. Ce quartier fait partie du grand site économique de Beaugé, où sont implantées l’entreprise Canon, (seul site de ... ZAC Sevailles Liffré-Dossier de dérogation espèces protégée-Hirondelle rustique-Septembre 2020