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Résultats de Recherche pour "porteurs de parole" renvoie 646 resultat(s)

Suggestion : essayez avec cette orthographe porteur de parle

Arrêtés préfectoraux

Dispense d'évaluation environnementale - 26/10/2020 15:32 -   LISTE DES DEMANDES D'EXAMEN AU CAS PAR CAS : Les demandes et les décisions sont disponibles sur le site  : GEOBRETAGNE Porteur de projet Localisation Objet de la demande ... Depuis le 12/08/2018, le Préfet de département est compétent pour l'examen des demandes de cas par cas relatifs aux projets de modification/extension des installations/ouvrages/travaux relevant

Installation des conseils municipaux élus au 1er tour

Archives - 20/10/2020 16:13 - abaissé à un tiers des membres présents. En situation normale, le conseil municipal ne peut se réunir que si la majorité des membres est présente. Les membres présents peuvent être porteurs de deux

Information aux usagers : réouverture progressive des services accueillant du public

Archives - 20/10/2020 16:10 - est déconseillé aux étrangers porteurs d’un titre expiré bénéficiant de la présente prolongation de sortir du territoire français. Permis de conduire À compter du 14 mai, les visites ... Pendant la période de confinement, les services préfectoraux ont continué à traiter des dossiers et à renseigner les usagers par voies électronique et téléphonique mais l’accueil physique était ... La préfecture d'Ille-et-Vilaine, dont la continuité d’activité a été assurée pour toutes les missions prioritaires durant la phase de confinement, est engagée dans un plan de reprise d’activité des ... Information aux usagers : réouverture progressive au public des services de la préfecture et des sous-préfectures

3.2_ICPE-EARL MAYENNERIE-v2-010920-Complet

Fichiers - 13/10/2020 16:01 - AquaSol - 48, rue de Bray 35510 CESSON SEVIGNE - Tél. (33) 02 99 83 15 21 - Fax (33) 02 99 83 15 90 SARL au Capital de 8000 € - RCS RENNES : 440 218 428 – SIRET : 440 218 428 00017 – APE-NAF : 7112B

3.2_ICPE-EARL MAYENNERIE-v2-010920-Complet

Fichiers - 13/10/2020 15:59 - AquaSol - 48, rue de Bray 35510 CESSON SEVIGNE - Tél. (33) 02 99 83 15 21 - Fax (33) 02 99 83 15 90 SARL au Capital de 8000 € - RCS RENNES : 440 218 428 – SIRET : 440 218 428 00017 – APE-NAF : 7112B

Appel à projets 2020-2021 contre la haine et discriminations racistes, antisémites et LGBT

Appel à projets - 12/10/2020 15:19 - plus récent rapport d’activité approuvé. Le compte-rendu financier de subvention si le porteur de projet a été subventionné l’année n-1. Où déposer mon dossier de candidature ? L'ensemble du ... Vous souhaitez développer un projet s'inscrivant dans la lutte contre le racisme, l'antisémitisme ou la haine anti-LGBT ? Retrouvez ici les modalités de demande de subvention auprès de la ... Retrouvez ici les modalités de demande de subvention auprès de la délégation interministérielle à la lutte contre le racisme, l’antisémitisme et la haine anti-LGBT (DILCRAH). Dépôt des dossiers pour

PREF 35 - Annexe 1 - Appel à projet 2020_2021

Appel à projets 2020-2021 contre la haine et discriminations racistes, antisémites et LGBT - 12/10/2020 15:01 - récent rapport d’activité approuvé. - Le compte-rendu financier de subvention si le porteur de projet a été subventionné l’année n-1. Où déposer mon dossier de candidature ? Préfecture d

Dossier de presse France relance - septembre 2020

France relance - 10/10/2020 18:39 - domaines les plus porteurs, ceux qui feront l’économie et créeront les emplois de demain. C’est le choix que nous faisons, celui de l’avenir, de la projection. Avec France Relance, nous voulons construire ... Dossier de presse France relance - septembre 2020

Cahier des charges appel à projets intermédiation locative 2021-2022

Appel à projets : création de 135 places d’intermédiation locative en Ille-et-Vilaine - 09/10/2020 17:10 - suivantes : 4.1. Caractéris tiques du porteur de projet ou des porteurs de projet associés : - Dénomination sociale, coordonnées et statut de la personne morale, - Nom et prénom de la personne physique

Annexe 4_ modele PV_2020

Fichiers - 02/10/2020 11:39 - supérieur territorial, etc.) dûment assermenté le … (date) devant le tribunal de … (commune) et porteur de ma commission, certifie avoir procédé personnellement aux opérations et constatations suivantes, l