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Suggestion : essayez avec cette orthographe porteur de parle

Cahier des charges AAC HU 2021 vdéf

Appel à projets : création de 121 places d'hébergement d'urgence en Ille-et-Vilaine - 15/01/2021 17:18 - , points santé...) -III- CONSTITUTION DU DOSSIER 1) Identification du porteur de projet -Dénomination sociale, coordonnées et statut de la personne morale -Nom et prénom de la personne physique habilitée à

Rapport du commissaire-enquêteur du 31 décembre 2020

Enquêtes et consultations publiques ICPE - 15/01/2021 13:17 - ’ENQUETE 1.1 Réunion préalable • Désignation du Commissaire • Durée de l’enquête publique • Permanence du Commissaire Enquêteur IV RAPPORT DE SYNTHESE P31 V REPONSES DU PORTEUR

Avis et conclusion du commissaire-enquêteur du 4 janvier 2021

Fichiers - 15/01/2021 13:14 - oppositions. Toutefois il est à noter que le porteur de projet est intervenu au niveau de la Selle craonnaise et pendant l’enquête auprès des élus de la communautés du Pays Craonnais et de la commission

Avis de l'autorité environnementale du 08-10-2020

Fichiers - 15/01/2021 10:24 - porteur de projet considère qu’en cas d’incendie, une grande partie des hydrocarbures (huiles) stockés seront brûlés ou retenus ailleurs et que le volume susceptible de se déverser correspond à 20 % d ... Avis de l'autorité environnementale du 08-10-2020

Avis MRAe du 08-10-2020

Fichiers - 15/01/2021 10:23 - porteur de projet considère qu’en cas d’incendie, une grande partie des hydrocarbures (huiles) stockés seront brûlés ou retenus ailleurs et que le volume susceptible de se déverser correspond à 20 % d

Foire aux questions crise Coronavirus

Foire aux questions - 14/01/2021 13:33 - territoire national. Si vous êtes porteur d’un titre expiré bénéficiant de la présente prolongation, il vous est donc déconseillé de sortir du territoire français. B) Si votre document actuel est arrivé à

Liste des projets subventionnés au titre de l'exercice DETR 2020

Subventions (DETR-DSIL-FNADT-DSEC-FARU) - 11/01/2021 12:24 - Porteur de projet Circonscription législative Arrondissement EPCI rattachement Catégorie éligible Projet Montant subventionnable Taux de subvention Subvention Attribuée ARGENTRÉ DU ... Liste des projets subventionnés au titre de l'exercice DETR 2020

2-Guide opérationnel exercice 2021

Subventions (DETR-DSIL-FNADT-DSEC-FARU) - 11/01/2021 12:22 - commande, facture, contrat à l’appui). Guide opérationnel DETR 2021 - Décembre 2020- 11/33 5 - Dépôt du dossier de demande de subvention Les porteurs de projet sont invités à limiter le nombre de

diaporama10122020LOMVDEF2

Fichiers - 11/12/2020 14:27 - 1 La DDTM 35 Au service du Développement Durable des Territoires et de la Mer SECTAM Webinaire 10 décembre 2020 Loi d’orientation des mobilités 2 Déroulé et organisation SECTAM 1. Une

PV commissaire enquêteur PC CCI du 20 novembre 2020

[CLOSE] Rennes CHU Pontchaillou - Permis de construire Bâtiment CCI - 11/12/2020 11:41 - Préfète d'Ille-et-Vilaine, AP du 24 septembre 2020 - Porteur du projet : CHU de Rennes Enquête publique relative à la demande de permis de construire déposée par le CHU de Rennes pour un centre