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Résultats de Recherche pour "porteurs de parole" renvoie 218 resultat(s)

Suggestion : essayez avec cette orthographe porteur de parle

Rapport du commissaire-enquêteur du 31 décembre 2020

Enquêtes et consultations publiques ICPE - 15/01/2021 13:17 - ’ENQUETE 1.1 Réunion préalable • Désignation du Commissaire • Durée de l’enquête publique • Permanence du Commissaire Enquêteur IV RAPPORT DE SYNTHESE P31 V REPONSES DU PORTEUR

Appel à candidatures préalable à l'attribution de biens fonciers - opérations SAFER

La SAFER - 12/01/2021 17:33 - Les personnes intéressées sont priées de faire acte de candidature, par écrit, dans le délai de 15 jours prenant effet à compter de la date de parution de l'annonce. Le décret n° 2015-954 du 31 ... Les Sociétés d’aménagement foncier et d’établissement rural (Safer) permettent à tout porteur de projet viable - qu’il soit agricole, artisanal, de service, résidentiel ou environnemental - de s ... Les Sociétés d’aménagement foncier et d’établissement rural (Safer) permettent à tout porteur de projet viable - qu’il soit agricole, artisanal, de service, résidentiel ou environnemental - de s ... Appel à candidatures préalable à l'attribution de biens fonciers - opérations SAFER ... Appel à candidatures préalable à l'attribution de biens fonciers pour des opérations SAFER - Ille-et-Vilaine

Liste des projets subventionnés au titre de l'exercice DETR 2020

Subventions (DETR-DSIL-FNADT-DSEC) - 11/01/2021 12:24 - Porteur de projet Circonscription législative Arrondissement EPCI rattachement Catégorie éligible Projet Montant subventionnable Taux de subvention Subvention Attribuée ARGENTRÉ DU ... Liste des projets subventionnés au titre de l'exercice DETR 2020

2-Guide opérationnel exercice 2021

Subventions (DETR-DSIL-FNADT-DSEC) - 11/01/2021 12:22 - commande, facture, contrat à l’appui). Guide opérationnel DETR 2021 - Décembre 2020- 11/33 5 - Dépôt du dossier de demande de subvention Les porteurs de projet sont invités à limiter le nombre de

Education aux médias - Protocole Jeunesse -

Jeunesse - 09/12/2020 15:34 - ),     * créer une dynamique collective et démontrer que l'EAM est un vecteur positif, créatif, formateur, libérateur de paroles, générateur de lien et d'idées. Cette formation a été ponctuée de temps de ... La DDCSPP 35, le département 35 et la Caisse d'Allocations Familiales 35 ont signé un nouveau protocole de coopération sur les politiques de jeunesse dans le département d'Ille-et-Vilaine (2019 ... La DDCSPP 35, le département 35 et la Caisse d'Allocations Familiales 35 ont signé un nouveau protocole de coopération sur les politiques de jeunesse dans le département d'Ille-et-Vilaine (2019

Conclusions et avis CE

Société CSR (enquête publique) - 07/12/2020 11:46 - - Porteur du projet : CHU Rennes - Commissaire enquêteur : Guy Appéré Fait à Laillé, le 3 décembre 2020 Régularisation des activités et autorisation d'exploiter une station d'épuration sur la commune de

Rapport CE

Société CSR (enquête publique) - 07/12/2020 11:46 - Préfecture d'Ille-et-Vilaine Commune de Domagné Enquête publique du mercredi 7 octobre au mardi 10 novembre 2020 - Autorité organisatrice : Madame la Préfète d'Ille-et-Vilaine, AP du 2 septembre 2020

Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage 2020 2025

Le schéma départemental d'accueil des gens du voyage - 01/12/2020 10:37 - ĨŽƌƚƐ�ĐŽůůĞĐƚŝĨƐ�ƉŽƵƌ�ŐĂƌĂŶƚŝƌ�ůĞ�ĚƌŽŝƚ�ă�ů͛ŝƚŝŶĠƌĂŶĐĞ�Ğƚ�ĐĞůƵŝ�ĚĞ�Ɛ͛ŝŶƐƚĂůůĞƌ�ĚĂŶƐ�ĚĞƐ�ĐŽŶĚŝƚŝŽŶƐ�ĚĠĐĞŶƚĞƐ͘� �� ƚƌĂǀĞƌƐ� ĐĞ� ƐĐŚĠŵĂ͕� ůĞƐ� ƉŽƵǀŽŝƌƐ� ƉƵďůŝĐƐ� ĂƐƐƵŵĞŶƚ�ůĞƵƌ� ƌƀů

Avis_Eau_&_Rivières_CSR_10.11.2020 (annexe)

Société CSR (enquête publique) - 10/11/2020 11:16 - débit de l’Yaigne pouvant être très faible en période sèche (constitué essentiellement par le rejet de la station d’épuration communale), le porteur de projet prévoit de ne rien rejeter de juin à octobre

7553_projet_de_modification_de_la_cidrerie_csr_a_domagne_35__publie-1

Société CSR (enquête publique) - 10/11/2020 11:15 - débit de l’Yaigne pouvant être très faible en période sèche (constitué essentiellement par le rejet de la station d’épuration communale), le porteur de projet prévoit de ne rien rejeter de juin à octobre ... 7553_projet_de_modification_de_la_cidrerie_csr_a_domagne_35__publie-1