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Résultats de Recherche pour "porteurs de parole" renvoie 261 resultat(s)

Suggestion : essayez avec cette orthographe porteur de parle

Appel à candidatures préalable à l'attribution de biens fonciers - opérations SAFER

La SAFER - 14/04/2021 09:26 - Les personnes intéressées sont priées de faire acte de candidature, par écrit, dans le délai de 15 jours prenant effet à compter de la date de parution de l'annonce. Le décret n° 2015-954 du 31 ... Les Sociétés d’aménagement foncier et d’établissement rural (Safer) permettent à tout porteur de projet viable - qu’il soit agricole, artisanal, de service, résidentiel ou environnemental - de s ... Les Sociétés d’aménagement foncier et d’établissement rural (Safer) permettent à tout porteur de projet viable - qu’il soit agricole, artisanal, de service, résidentiel ou environnemental - de s ... Appel à candidatures préalable à l'attribution de biens fonciers - opérations SAFER ... Appel à candidatures préalable à l'attribution de biens fonciers pour des opérations SAFER - Ille-et-Vilaine

RAA-35-2021-059 du 12 avril 2021

Recueil des actes administratifs 2021 - 12/04/2021 16:05 - porteur de projet, relative à la délégation de gestion et à l'utilisation des crédits du Plan France Relance dont la gestion d'une ou plusieurs opérations a été confiée à un service externe au périmètre du

Avis d'enquêtes publiques avec volet Loi sur l'eau

Enquêtes publiques - 12/04/2021 09:26 - : > Demande du porteur de projet - format : PDF - 0,81 Mb Pièces du dossier : > Sommaire dossier

Étude préalable agricole ZAC multisites Bourg-Clais-Touraudière à Pacé

Aménagement de la ZAC multisites Bourg-Clais-Touraudière à Pacé - 09/04/2021 08:25 - Commune de Pacé (35) Etude préalable et mesures de compensation collective agricole Commune de Pacé (35) PROJET DE ZAC MULTISITES BOURG / CLAIS / TOURAUDIERE

Avis MRAe du 05 février 2021

Avis d'enquêtes d'utilité publique - Expropriations - 08/04/2021 14:52 - l’évaluation, l’étude d’impact reste imprécise sur les raisons qui ont conduit le porteur de projet à choisir les sites d’implantation et les aménagements retenus compte- tenu des enjeux

12- annexes_dup_AE_ZAC_saint_gregoire(1)

Rapports d'enquêtes - 23/02/2021 11:54 - ········································································································································ 154 ZAC Multi-site de la commune de Saint-Grégoire enquête unique DUP et AE Dossier TA E19000225/35 Procès-verbal de synthèse des observations 21 décembre 2020

Appel à projets "Quartiers en vacances 2021"

Appel à projets - 26/01/2021 11:59 - Deux axes d'interventions sont proposés :   1/ la mise en œuvre de mini-séjours pour les 11-18 ans,  2/ la mise en œuvre d'une offre de loisirs de proximité culturelle et/ou sportive sur les ... Ce nouvel appel à projets a pour vocation de financer des actions durant les périodes de vacances scolaires à destination des enfants, des jeunes et des familles habitant dans les quartiers ... Ce nouvel appel à projets a pour vocation de financer des actions durant les périodes de vacances scolaires à destination des enfants, des jeunes et des familles habitant dans les quartiers

Appel à projets : création de 121 places d'hébergement d'urgence en Ille-et-Vilaine

Appel à projets - 15/01/2021 17:19 - dépôt des dossiers par les porteurs de projet: 15 février 2021. Une réponse aux candidats sera apportée dans le courant de la semaine 10. Ouverture prévisionnelle des places d'hébergement d ... Un centre d'hébergement d'urgence est un lieu de repos, d'abri et d'hébergement. Il consiste à accueillir en urgence et mettre à l'abri des familles et /ou personnes sans domicile fixe. Le centre n ... Appel à projets : création de 121 places d'hébergement d'urgence en Ille-et-Vilaine

Cahier des charges AAC HU 2021 vdéf

Appel à projets : création de 121 places d'hébergement d'urgence en Ille-et-Vilaine - 15/01/2021 17:18 - , points santé...) -III- CONSTITUTION DU DOSSIER 1) Identification du porteur de projet -Dénomination sociale, coordonnées et statut de la personne morale -Nom et prénom de la personne physique habilitée à

PV commissaire enquêteur PC CCI du 20 novembre 2020

[CLOSE] Rennes CHU Pontchaillou - Permis de construire Bâtiment CCI - 11/12/2020 11:41 - Préfète d'Ille-et-Vilaine, AP du 24 septembre 2020 - Porteur du projet : CHU de Rennes Enquête publique relative à la demande de permis de construire déposée par le CHU de Rennes pour un centre