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Résultats de Recherche pour "porteurs de parole" renvoie 647 resultat(s)

Suggestion : essayez avec cette orthographe porteur de parle

Avis d'enquêtes publiques avec volet Loi sur l'eau

Enquêtes publiques - 20/01/2021 10:44 - > Avis SRA - format : PDF - 0,38 Mb Demande de la DREAL : > Demande du porteur de projet

UE2_salarié de prestataire de services communautaire

Listes de pièces à télécharger - 18/01/2021 14:21 - de vente, bon de commande, ordre de service… ;  copie de la déclaration de détachement remplie par l'employeur et adressée à l'inspection du travail, si l'intéressé en est porteur. 2 ... UE2_salarié de prestataire de services communautaire

Appel à projets : création de 121 places d'hébergement d'urgence en Ille-et-Vilaine

Appel à projets - 15/01/2021 17:19 - dépôt des dossiers par les porteurs de projet: 15 février 2021. Une réponse aux candidats sera apportée dans le courant de la semaine 10. Ouverture prévisionnelle des places d'hébergement d ... Un centre d'hébergement d'urgence est un lieu de repos, d'abri et d'hébergement. Il consiste à accueillir en urgence et mettre à l'abri des familles et /ou personnes sans domicile fixe. Le centre n ... Appel à projets : création de 121 places d'hébergement d'urgence en Ille-et-Vilaine

Cahier des charges AAC HU 2021 vdéf

Appel à projets : création de 121 places d'hébergement d'urgence en Ille-et-Vilaine - 15/01/2021 17:18 - , points santé...) -III- CONSTITUTION DU DOSSIER 1) Identification du porteur de projet -Dénomination sociale, coordonnées et statut de la personne morale -Nom et prénom de la personne physique habilitée à

Rapport du commissaire-enquêteur du 31 décembre 2020

Enquêtes et consultations publiques ICPE - 15/01/2021 13:17 - ’ENQUETE 1.1 Réunion préalable • Désignation du Commissaire • Durée de l’enquête publique • Permanence du Commissaire Enquêteur IV RAPPORT DE SYNTHESE P31 V REPONSES DU PORTEUR

Avis et conclusion du commissaire-enquêteur du 4 janvier 2021

Fichiers - 15/01/2021 13:14 - oppositions. Toutefois il est à noter que le porteur de projet est intervenu au niveau de la Selle craonnaise et pendant l’enquête auprès des élus de la communautés du Pays Craonnais et de la commission

Avis de l'autorité environnementale du 08-10-2020

Fichiers - 15/01/2021 10:24 - porteur de projet considère qu’en cas d’incendie, une grande partie des hydrocarbures (huiles) stockés seront brûlés ou retenus ailleurs et que le volume susceptible de se déverser correspond à 20 % d ... Avis de l'autorité environnementale du 08-10-2020

Avis MRAe du 08-10-2020

Fichiers - 15/01/2021 10:23 - porteur de projet considère qu’en cas d’incendie, une grande partie des hydrocarbures (huiles) stockés seront brûlés ou retenus ailleurs et que le volume susceptible de se déverser correspond à 20 % d

Foire aux questions crise Coronavirus

Foire aux questions - 14/01/2021 13:33 - territoire national. Si vous êtes porteur d’un titre expiré bénéficiant de la présente prolongation, il vous est donc déconseillé de sortir du territoire français. B) Si votre document actuel est arrivé à

Appel à candidatures préalable à l'attribution de biens fonciers - opérations SAFER

La SAFER - 12/01/2021 17:33 - Les personnes intéressées sont priées de faire acte de candidature, par écrit, dans le délai de 15 jours prenant effet à compter de la date de parution de l'annonce. Le décret n° 2015-954 du 31 ... Les Sociétés d’aménagement foncier et d’établissement rural (Safer) permettent à tout porteur de projet viable - qu’il soit agricole, artisanal, de service, résidentiel ou environnemental - de s ... Les Sociétés d’aménagement foncier et d’établissement rural (Safer) permettent à tout porteur de projet viable - qu’il soit agricole, artisanal, de service, résidentiel ou environnemental - de s ... Appel à candidatures préalable à l'attribution de biens fonciers - opérations SAFER ... Appel à candidatures préalable à l'attribution de biens fonciers pour des opérations SAFER - Ille-et-Vilaine