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Résultats de Recherche pour "porteurs de parole" renvoie 636 resultat(s)

Suggestion : essayez avec cette orthographe porteur de parle

RAA-35-2020-172 du 26 novembre 2020

Recueil des actes administratifs 2020 - 26/11/2020 16:15 - 1ILLE-ET-VILAINE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°35-2020-172 PUBLIÉ LE 26 NOVEMBRE 2020 Sommaire Direction départementale des territoires et de la mer / 35-2020-11-06-002 - Arrête préfectoral du

Appel à candidatures préalable à l'attribution de biens fonciers - opérations SAFER

La SAFER - 18/11/2020 15:28 - Les personnes intéressées sont priées de faire acte de candidature, par écrit, dans le délai de 15 jours prenant effet à compter de la date de parution de l'annonce. Le décret n° 2015-954 du 31 ... Les Sociétés d’aménagement foncier et d’établissement rural (Safer) permettent à tout porteur de projet viable - qu’il soit agricole, artisanal, de service, résidentiel ou environnemental - de s ... Les Sociétés d’aménagement foncier et d’établissement rural (Safer) permettent à tout porteur de projet viable - qu’il soit agricole, artisanal, de service, résidentiel ou environnemental - de s ... Appel à candidatures préalable à l'attribution de biens fonciers - opérations SAFER ... Appel à candidatures préalable à l'attribution de biens fonciers pour des opérations SAFER - Ille-et-Vilaine

Foire aux questions crise Coronavirus

Foire aux questions - 12/11/2020 17:59 - territoire national. Si vous êtes porteur d’un titre expiré bénéficiant de la présente prolongation, il vous est donc déconseillé de sortir du territoire français. B) Si votre document actuel est arrivé à

ZAC Sevailles Liffré-Dossier de dérogation espèces protégée-Hirondelle rustique-Septembre 2020

[ESPÈCES PROTÉGÉES] Dérogation protection espèce "Hirondelles rustiques" - ZAC Sévailles - Liffré - 10/11/2020 14:56 - le Pays de Rennes (porteur du SCoT), pour y implanter des activités économiques. Ce quartier fait partie du grand site économique de Beaugé, où sont implantées l’entreprise Canon, (seul site de ... ZAC Sevailles Liffré-Dossier de dérogation espèces protégée-Hirondelle rustique-Septembre 2020

Avis_Eau_&_Rivières_CSR_10.11.2020 (annexe)

Société CSR (enquête publique) - 10/11/2020 11:16 - débit de l’Yaigne pouvant être très faible en période sèche (constitué essentiellement par le rejet de la station d’épuration communale), le porteur de projet prévoit de ne rien rejeter de juin à octobre

7553_projet_de_modification_de_la_cidrerie_csr_a_domagne_35__publie-1

Société CSR (enquête publique) - 10/11/2020 11:15 - débit de l’Yaigne pouvant être très faible en période sèche (constitué essentiellement par le rejet de la station d’épuration communale), le porteur de projet prévoit de ne rien rejeter de juin à octobre ... 7553_projet_de_modification_de_la_cidrerie_csr_a_domagne_35__publie-1

Avis_Eau_&_Rivières_CSR_10.11.2020

Société CSR (enquête publique) - 10/11/2020 10:37 - porteurs de projet le dossier a été mis a jour pour répondre à l’avis de l’autorité environnementale, avis étant daté de septembre 2019, tout cela manque de sérieux ! Par ailleurs, il

Diaporama de présentation des réunions.

Fichiers - 29/10/2020 15:56 - Départements, Régions Porteurs de SCoT Syndicats de BV EPTB Vilaine CLE du Sage Vilaine SDIS Etat Chambres consulaires Associations de sinistrés 27 La gouvernance Comité technique restreint Comités techniques ... Diaporama de présentation des réunions.

RAA-35-2020-153 du 28 octobre 2020

Recueil des actes administratifs 2020 - 28/10/2020 16:41 - 1ILLE-ET-VILAINE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°35-2020-153 PUBLIÉ LE 28 OCTOBRE 2020 Sommaire Agence régionale de santé Bretagne / 35-2020-10-27-001 - ARRETE SC CHCB MORBIHAN (2 pages) Page 4

Annexe 2 : attentes et propositions formulées par les participants

Fichiers - 28/10/2020 15:45 - porteurs de projets structurants (Conseil départemental pour le contournement de Vitré) Quelles informations ? Les élus sont à informer si de nouvelles zones à risques sont identifiées par les études. Les