Réglementation sportive générale
Mise à jour le 23/01/2019
Index d'articles
- Réglementation sportive générale
- Déclaration Educateur sportif / BNSSA / accident
- Information APS
- Educateur sportif
- Certificat médical
La réglementation sportive est codifiée.
Pour retrouver toute la réglementation liée au code du sport : legifrance - code du sport
Vous retrouverez dans cette rubrique :
- Tous les formulaires de déclaration à renvoyer à la DDCSPP.
- Des informations sur la déclaration d'éducateur sportif
- des informations sur les établissements d'activités physiques et sportives (A.P.S.)
- Une Foire aux questions
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