Notice d'accessibilité
Mis à jour le 19/08/2022
Notice descriptive présentant comment le projet prend en compte l’accessibilité, à joindre à toute demande d'autorisation de travaux ou de permis de construire.
Notice descriptive présentant comment le projet prend en compte l’accessibilité, à joindre à toute demande d'autorisation de travaux ou de permis de construire.