• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
en Ille-et-Vilaine

Sous menu de navigation

Elections professionnelles

  • Tribunaux de commerce - Élections des juges consulaires
  • Elections 2019 à la Chambre d'agriculture d'Ille-et-Vilaine
  • Chambre de commerce et d'industrie
  • Chambre des métiers et de l'artisanat

Chambre des métiers et de l'artisanat

Mise à jour le 21/12/2018
 
 

> arrêté ministériel 15 avril 2016 fixant date clôture scrutin Chambre des Métiers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> arrêté ministeriel 22 juillet 2016 vote corresp et convoc électeurs - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> DOSSIER DE DECLARATION DE CANDIDATURE - format : DOCX sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Arrêté préfectoral 26 août 2016 - LISTE DEFINITIVE ELECTEURS CMA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> arrêté préfectoral 26 aout 2016 fixant les modalités de candidature elections CMA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> arrêté préfectoral 15 09 16 liste des candidatures elections CMA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

 
  • Partager
  • Ajouter à Facebook
  • Ajouter à Twitter
  • Envoyer à un ami
 

Documents listés dans l’article :

  • sauvegarder le fichier > arrêté ministériel 15 avril 2016 fixant date clôture scrutin Chambre des Métiers - format : PDF - 0,13 Mb - 22/08/2016
  • sauvegarder le fichier > arrêté ministeriel 22 juillet 2016 vote corresp et convoc électeurs - format : PDF - 0,15 Mb - 22/08/2016
  • sauvegarder le fichier > DOSSIER DE DECLARATION DE CANDIDATURE - format : DOCX - 0,05 Mb - 22/08/2016
  • sauvegarder le fichier > Arrêté préfectoral 26 août 2016 - LISTE DEFINITIVE ELECTEURS CMA - format : PDF - 0,17 Mb - 29/08/2016
  • sauvegarder le fichier > arrêté préfectoral 26 aout 2016 fixant les modalités de candidature elections CMA - format : PDF - 0,08 Mb - 29/08/2016
  • sauvegarder le fichier > arrêté préfectoral 15 09 16 liste des candidatures elections CMA - format : PDF - 0,61 Mb - 16/09/2016
 
 
  • Services de l'Etat
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivités locales
  • RSS
  • Plan du site
  • Glossaire
  • Horaires et coordonnées
  • FAQ
  • Mentions Légales
  • Contactez nous
  • Information sur les cookies
    • facebook
    • twitter
  • PPI : Plan particulier d'intervention
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • www.legifrance.gouv.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr