Rapports d'enquêtes

 
 

> Rapport et conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,96 Mb

CANCALE - projet d'extension de la station d'épuration (4 octobre - 3 novembre 2016)

> rapport CE station ép Cancale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,43 Mb

> CC CE station ép Cancale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,73 Mb

RENNES - Opération de Restauration Immoblière du centre ancien (3ème programme) (23 novembre - 16 décembre 2016)

> RAPPORT Rennes ORI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,57 Mb

> Rennes_ORI_Avis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,71 Mb

> page signée avis et conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Programme de restauration et d'entretien du Couesnon et de ses affluents portant sur 28 communes d'Ille-et-Vilaine (déclaration d'Intérêt général et autorisation) (2 novembre - 2 décembre 2016)

> Rt et cc CE partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 19,30 Mb

> cc et rt CE partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 21,58 Mb

Romagné - Création du poste de transformation 90 000/20 000 volts (16 novembre - 17 décembre 2016)

> Rt et cc du CE partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,33 Mb

> Rt et cc partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,05 Mb

NOYAL CHATILLON SUR SEICHE - ZAC multi-sites de l'Ise (12 décembre 2016 - 20 janvier 2017)

> A - Rapport Noyal-Châtillon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,17 Mb

> Ca - Avis DUP Noyal-Châtillon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

MEDREAC - Projet de suppression de l'étang du Bois Gesbert (15 décembre 2016 - 16 janvier 2017)

> Rapport et conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,75 Mb

> annexes au Rt et cc - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,12 Mb

Nouvelle programmation de travaux d'entretien et de restauration du Chevré et de ses affluents (déclaration d'intérêt général et autorisation) (25 janvier - 25 février 2017)

> Rt et cc partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,72 Mb

> Rt et cc partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,46 Mb

Programme d'actions "volet milieux aquatiques" du contrat territorial 2016-2020 du bassin versant du Linon (déclaration d'intérêt général et autorisation) (27 février - 28 mars 2017)

> rapport bassin du linon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

> avis bassin du linon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

Projet de création d'une zone d'expansion de crue sur le ruisseau Saint-Père à Pleurtuit (autorisation) (4 mars - 3 avril 2017)

> Rapport commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,83 Mb

> Avis et conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,94 Mb

Projet de suppression du passage à niveau 11 à Saint Médard sur Ille (enquête unique) (27 mars - 27 avril 2017)

> Rapport commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,84 Mb

> Conclusions commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,38 Mb

> ARRETE DUP SIGNE ET MEMOIRE JUSTIF - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

> Arrêté préfectoral suppression passage à niveau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,54 Mb

LE THEIL DE BRETAGNE - Espace de la Millière (10 - 26 avril 2017)

> Rapport et avis DUP Le Theil de B.-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,50 Mb

RENNES - Création d'un poste électrique 90000/20000 volts de la Barre Thomas (9 mai - 9 juin 2017)

> Rapport du commissaire enqueteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,04 Mb

> Conclusions et avis du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,10 Mb

MELESSE - ZAC du Feuil (23 mai - 23 juin 2017)

> rapport enquete - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,92 Mb

> avis conclusions DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,04 Mb

SAINT COULOMB - Barrage de la Merveille (18 mai - 24 juin 2017)

> RAPPORT barrage de la Merveille - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,50 Mb

> avis Barrage de la Merveille - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,84 Mb

> Arrêté préfectoral barrage La Merveille - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

Aérodrome de SAINT-SULPICE - Plan de servitudes aéronautiques de dégagement (12 - 28 juin 2017)

> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 17,98 Mb

> Conclusions et avis du CE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,29 Mb

PLECHATEL - Aménagement de la ZAC Château Gaillard (4 juillet - 4 août 2017)

> Rapport et conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,53 Mb

> Arrêté autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,15 Mb

CESSON SEVIGNE - ZAC du Chêne Morand (20 juin - 21 juillet 2017)

> CE - Avis définitif Compatibilité PLU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,15 Mb

> CE - Avis définitif DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,38 Mb

Canalisation sous la Rance - Pleurtuit - Saint Jouan des Guérêts, Le Minihic sur Rance (26 juillet - 30 août 2017)

> Rapport enquête unique loi sur l'eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 21,49 Mb

> Conclusions et avis enquête unique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,94 Mb

> Conclusions et avis DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,15 Mb

> Conclusions et avis espèces protégées - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,31 Mb

> Conclusions et avis concession - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,79 Mb

> Conclusions et avis défrichement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,98 Mb

> conclusions et avis PLU le Minihic - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,10 Mb

> Conclusions et avis PLU Pleurtuit - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,78 Mb

> Conclusions et avis PLU St Jouan des Guérets - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,48 Mb

> Arrêté autorisation canalisation Rance - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

> Arrêté DUP et MECDU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

SCOT du pays de VITRE (30 mai - 15 juillet 2017)

> 1. Rapport d'enqu+¬te partie 1 sur 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 13,97 Mb

> 1. Rapport d'enqu+¬te partie 2 sur 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 15,85 Mb

> 1. Rapport d'enqu+¬te partie 3 sur 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,43 Mb

> 1. Rapport d'enqu+¬te partie 4 sur 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,60 Mb

> 2. Conclusions et avis_partie 1 sur 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,29 Mb

> 2. Conclusions et avis_partie 2 sur 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,86 Mb

> 2. Conclusions et avis_partie 3 sur 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,52 Mb

Projet de plan des servitudes aéronautiques de dégagement de l'aérodrome de Rennes-Saint-Jacques (7 - 30 septembre 2017)

> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,66 Mb

> Conclusions et avis aérodrome Rennes St Jacques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,22 Mb

Cesson Sévigné : aménagement de la ZAC du Chêne Morand - Loi sur l'eau (25 septembre - 26 octobre 2017)

> Rapport commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,53 Mb

> Conclusions et avis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

 

> Arrêté préfectoral autorisation - ZAC Chêne Morand - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,97 Mb

Sougeal - entretien des canaux de la réserve naturelle régionale du marais de Sougeal (20 septembre au 20 octobre 2017)

> Rapport CE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,71 Mb

> Conclusions et avis CE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,62 Mb

> PV d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

Saint-Erblon - extension de la station d'épuration (19 octobre au 20 novembre 2017)

> rapport du commissaire-enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,27 Mb

> Avis du commissaire-enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,95 Mb

 Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploiter :

> 2018_04_21_AP-autorisation-STEP-StErblon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,35 Mb

 

Cancale - pompage et rejet d'eau de mer de la zone d'activité du Vauhariot (27 novembre au 28 décembre 2017)

 

> Aa - Rapport Cancale loi eau signé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,23 Mb

> Ca - Avis Cancale loi eau signé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> Ab - Annexes Cancale loi eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,28 Mb

> A - Reliure Cancale loi eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Arrêté préfectoral autorisation - ZAC de Vauhariot - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,91 Mb

 

Saint-Malo et Saint-Jouan-des-Guérêts - aménagement de la ZAC Atalante - loi sur l'eau (15 décembre 2017 au 15 janvier 2018)

> Rapport d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,91 Mb

> Avis et conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,77 Mb

> Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,78 Mb

 

> Arrêté préfectoral autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

Cancale - Projet d'aménagement de la ZAC du Vauhariot 3 - DUP et MECDU (18 décembre 2017 au 19 janvier 2018) :

> Page de garde - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Aa - Rapport Cancale DUP MEC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,69 Mb

> Ab - Annexes Cancale DUP MEC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,83 Mb

> Ca - Avis Cancale DUP MEC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

 

Saint-Malo et Saint-Jouan-des-Guérêts - Projet d'aménagement de la ZAC Atalante - DUP et MECDU (15 décembre 2017 au 15 janvier 2018) :

> Rapport d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,17 Mb

> Annexe rapport d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 18,73 Mb

> Conclusions et avis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,98 Mb

> Annexe conclusions et avis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

 

Betton - Projet d'aménagement de la ZAC de la Plesse (15 janvier au 16 février 2018) :

> Rapport d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,20 Mb

> Avis et conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

Déclaration d’Intérêt Général et d’autorisation environnementale pour le programme d’actions sur les milieux aquatiques sur le bassin versant de la Chère (1er février - 2 mars 2018)

> Rapport et conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,96 Mb

 

Aqueduc Vilaine Atlantique - canalisation d'eau potable (19 février au 21 mars 2018) - autorisation environnementale, DUP et MECDU

> Rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,04 Mb

> Annexes rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 19,82 Mb

> Avis et conclusions DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,93 Mb

> Avis et conclusions autorisation environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,78 Mb

 

> Arrêté d'autorisation environnementale AVA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,55 Mb

Voie verte Rennes-Vitré entre Cesson-Sévigné et Cornillé (21/03/2018 au 25/04/2018) - DUP

Rapport - avis et conclusions

> Rapport CE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 21,33 Mb

 

Restauration des berges de la Vilaine et du canal d'Ille-et-Rance (9/04/2018 au 9/05/2018) - Autorisation environnementale

> Rapports du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,94 Mb

> Conclusions et avis du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,76 Mb

 

> Arrêté inter-préfectoral d'autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

Digue d'Auchel à Rennes (06/04/18 au 07/05/2018) - Autorisation environnementale au titre de la Loi sur l'eau

> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,13 Mb

> Conclusions et avis du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

> Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,37 Mb

 

Captage de Monterfil (28/03/18 au 03/05/18) - DUP

> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,15 Mb

> avis et conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,40 Mb

> Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,52 Mb

 

LAILLE - ILOT COEUR DE BOURG (07/06/18 au 28/06/18) - DUP

> 7- Rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,58 Mb

> 7- Avis et conclusions DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,85 Mb

> 8- AP DUP du 26 septembre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

CESSON SEVIGNE ET RENNES - ZAC "ATALANTE VIA SILVA" et "LES PIERRINS3 (27/08/2018 au 26/09/2018)

> Rapport et avis du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

> Annexe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,23 Mb

RENNES - QUARTIER DU GROS CHENE (03/10 au 30/10/2018) - DUP RESERVES FONCIERES

> 1-Rapport Unique-Enquête Publique_DUP-Parcellaire_Rennes Le Gros Chêne_VD - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,76 Mb

> 2-Conclusions et Avis du CE_Enquête Publique préalable_DUP_Rennes Gros Chêne_VD - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,30 Mb

 
 

Documents listés dans l’article :