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ILLE-ET-VILAINE : Projet d'arrêté relatif à l'ouverture et la clôture de la chasse 2016-2017
Mis à jour le 04/05/2016
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VITRE Secteur sauvegardé PSMV Mise à jour 1 Arrêté du 13 10 2014
Arrêté préfectoral du 13 octobre 2014 portant mise à jour n° 1 du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) du secteur sauvegardé de (...)
Mis à jour le 20/04/2016
Format pdf - 0,08 Mb - 20/04/2016
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VITRE Secteur sauvegardé PSMV Modification-2 Approbation Arrêté du 16 06 2014
Arrêté préfectoral du 16 juin 2014 approuvant la modification n°2 du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) du secteur sauvegardé de Vitré
Mis à jour le 20/04/2016
Format pdf - 0,11 Mb - 20/04/2016
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Projet arrêté d'actions obligatoires sur le drain n°5 du captage d'eau potable des drains de Rennes1
Mis à jour le 14/04/2016
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PLU Modernisation du contenu des PLU au 1er janvier 2016 - Fascicule de présentation
Le décret no2015-1783 du 28 décembre 2015 relatif à la partie réglementaire du livre Ier du code de l’urbanisme et à la modernisation du contenu du (...)
Mis à jour le 30/03/2016
Format pdf - 2,84 Mb - 30/03/2016
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Déploiement du GéoPortail de l'urbanisme - Circulaire préfectorale du 29 mars 2016
Circulaire du 29 mars 2016 adressée aux collectivités d'Ille-et-Vilaine et précisant le calendrier du déploiement du GéoPortail de l'Urbanisme, qui a (...)
Mis à jour le 30/03/2016
Format pdf - 0,10 Mb - 30/03/2016
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Taxes Participations
Mis à jour le 29/03/2016
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GeoPortail Urbanisme
Mis à jour le 29/03/2016
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Documentation
Mis à jour le 29/03/2016
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Arrêté préfectoral relatif au tir de nuit du renard dans le GIC de Montmuran
Mis à jour le 17/03/2016
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