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Conseil Général 35 - Aménagement foncier agricole et forestier à Saint-Marc-le-Blanc et environs
Mis à jour le 10/02/2015
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Conseil général 35 - Aménagement Foncier Agricole et Forestier lié à la construction de la LGV
Mis à jour le 10/02/2015
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Arrêté relatif aux évaluations d'incidences Natura 2000 en régime propre
Mis à jour le 10/02/2015
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Interdiction temporaire de pêche
Mis à jour le 10/12/2014
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Résultats de la consultation du public : arrêté approuvant le Docob des sites « Vallée du Canut »
Mis à jour le 08/09/2014
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Le 1/08/2014 : arrêté ministériel du 17 juillet 2014 autorisant la mise en service d'ouvrage et de travaux relevant de la législation de l'eau sur la commune de Bruz à la demande du Centre DGA Maîtrise de l'information ministère de la défense
Mis à jour le 01/08/2014
Format pdf - 3,81 Mb - 01/08/2014
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Arretesigné-17juillet2014
Mis à jour le 01/08/2014
Format pdf - 3,81 Mb - 01/08/2014
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RENNES Secteur sauvegardé PSMV Mise à jour Arrêté préfectoral du 15 juillet 2014
RENNES Secteur sauvegardé PSMV : Mise à jour n°1, par arrêté préfectoral du 15 juillet 2014 relatif à l'inscription d'immeubles au titre des (...)
Mis à jour le 16/07/2014
Format pdf - 0,12 Mb - 16/07/2014
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SAINT-MALO DE PHILY - APPB abritant un site de mise-bas et un site d'hibernation
Mis à jour le 13/05/2014
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DINGE - APPB combles et clocher de l'église
Mis à jour le 13/05/2014
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