Réglementation sportive spécifique

Réglementations applicable aux activités de piscines et de baignades

 
 

Index d'articles

  1. Réglementation sportive spécifique
  2. Activités piscines et de de baignades
  3. Séjours sportifs

Veuillez trouver ici des documents relatifs aux établissements de baignade ouvert au public :

> Fiche pratique piscine et baignade - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Extrait du code du sport piscines et baignades ouvertes au public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

Ci-dessous un mémo réglementaire concernant les activités de baignade :

> Aide memoire baignade - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,49 Mb

Dérogation BNSSA

Pour ce qui concerne les demandes de dérogation autorisant la surveillance temporaire d'une piscine d'accès payant en autonomie par un titulaire du B.N.S.S.A., vous devez adresser une demande écrite spécifique à la DDCSPP d'Ille-et-Vilaine