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861 résultat(s)
Conclusion et avis définitif
Mis à jour le 16/05/2024
Format pdf - 1,46 Mb - 16/05/2024
Préfet
d'Ille-
et-Vilaine
Rapport définitif et observations
Mis à jour le 16/05/2024
Format pdf - 3,31 Mb - 16/05/2024
Préfet
d'Ille-
et-Vilaine
Avis d'enquêtes publiques avec volet Loi sur l'eau
Enquêtes de l'année 2024
Plan de gestion pluriannuel des opérations
Mis à jour le 16/05/2024
Appel à candidatures préalable à l'attribution de biens fonciers - opérations SAFER
Les personnes intéressées sont priées de faire acte de candidature, par écrit, dans le délai (...)
Mis à jour le 14/05/2024
Préfet
d'Ille-
et-Vilaine
AVIS ET CONCLUSIONS CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE LE VERGER EP 23000217
Mis à jour le 14/05/2024
Format pdf - 0,56 Mb - 14/05/2024
Préfet
d'Ille-
et-Vilaine
RAPPORT D'ENQUETE PARC PHOTOVOLTAIQUE LE VERGER E 23 000217
Mis à jour le 14/05/2024
Format pdf - 2,50 Mb - 14/05/2024
Préfet
d'Ille-
et-Vilaine
1_observation 1-20
Mis à jour le 13/05/2024
Format pdf - 6,17 Mb - 13/05/2024
Préfet
d'Ille-
et-Vilaine
Démarches pour un voyage scolaire au Royaume-Uni
le groupe. Concernant les élèves de nationalité française ou de la nationalité d’un État (...)
Mis à jour le 07/05/2024
Préfet
d'Ille-
et-Vilaine
Observation 15
Mis à jour le 06/05/2024
Format pdf - 1,25 Mb - 06/05/2024
Préfet
d'Ille-
et-Vilaine
20240129_Memoire_reponse_MRAe_ExtensionSTEU_Melesse
Mis à jour le 03/05/2024
Format pdf - 1,14 Mb - 03/05/2024
Préfet
d'Ille-
et-Vilaine