Aller au contenu
Aller au menu
Aller à la recherche

Préfet
d'Ille-
et-Vilaine

Les services de l'État en
Ille-et-Vilaine

Nous contacter

Rechercher

Actualités
Voir toute la rubrique

Brèves

Espace presse

Réseaux sociaux

Vidéos

Cérémonies

France 2030

Baromètre de l’action publique

Ukraine | Accueil et solidarité

Coronavirus COVID-19

France Relance

Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Actions de l'État
Voir toute la rubrique

Agriculture et développement rural

Alimentation, Consommation et Commerce

Aménagement du territoire, construction, logement

Animaux : santé & protection animales

Citoyenneté - Élections

Collectivités territoriales et urbanisme

Culture

Éducation et formation

Égalité entre les femmes et les hommes et lutte contre les discriminations

Entreprises, économie, emploi, finances publiques

Environnement, Risques naturels et technologiques

Jeunesse, sports et vie associative

Mer, littoral et sécurité maritime

Sécurité civile et Sécurite intérieure

Solidarité, Hébergement, Logement et Populations vulnérables

Transports, déplacement et sécurité routière
Services de l'État
Voir toute la rubrique

Préfecture et sous-préfectures

Secrétariat général commun départemental

La zone de défense et de sécurité Ouest

Groupement de gendarmerie d'Ille-et-Vilaine

Direction interdépartementale de la police nationale

Direction départementale des territoires et de la mer

Direction départementale de la protection des populations

Unité départementale de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

Direction régionale et départementale des finances publiques

Direction des services départementaux de l'éducation nationale

Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse

Service départemental de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre d’Ille-et-Vilaine

Délégation militaire départementale d’Ille-et-Vilaine

Unité départementale de l’architecture et du patrimoine (UDAP) d’Ille-et-Vilaine

Direction départementale des services d'incendie et de secours
Publications
Voir toute la rubrique

Appel à projets

Recueil des actes administratifs

Politique qualité de la préfecture

Avis de concours et recrutements

Publications légales

Consultations publiques et concertations préalables

Rapport d'activité
Démarches
Voir toute la rubrique

France Services

Activités et professions réglementées

Aide au retour volontaire

Armes

Asile

Associations

Carte Nationale d'identité (CNI)

Cartes grises (Système d'immatriculation des véhicules - SIV)

Accueil des étrangers en Ille-et-Vilaine : retrouvez vos démarches séjour

Logement

Manifestations revendicatives

Manifestations sportives non motorisées/motorisées avec ou sans classement, homologation de circuit

Médailles et décorations officielles

Naturalisation

Passeport

Permis de conduire

Toutes les démarches PARTICULIERS

Toutes les démarches PROFESSIONNELS

Accueil
Publications
Publications légales
Arrêtés préfectoraux
Environnement
Arrêtés environnementaux | Année 2023
AP_Plelan_lagunes_CTMA_Aff_23-07-12

AP_Plelan_lagunes_CTMA_Aff_23-07-12

Mis à jour le 05/09/2023

Télécharger AP_Plelan_lagunes_CTMA_Aff_23-07-12 PDF - 1,59 Mb - 05/09/2023

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

X (anciennement Twitter)
facebook

Préfet
d'Ille-
et-Vilaine

legifrance.gouv.fr
gouvernement.fr
service-public.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Nous contacter
Accessibilité : non conforme
Mentions légales
Données personnelles
Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.

Thème clair

Thème sombre

Système Utilise les paramètres système.