Résultats de recherche
5924 résultat(s)
Projet d'extension de la carrière de "Sautoger", à Vieux-Vy-sur-Couesnon
Mis à jour le 11/02/2015
Préfet
d'Ille-
et-Vilaine
Capture temporaire de lézards vivipares (Lacerta vivipara), à des fins scientifiques
Mis à jour le 10/02/2015
Préfet
d'Ille-
et-Vilaine
LOUVIGNE-DU-DESERT - Extension de la carrière de "la Morinais"
Mis à jour le 10/02/2015
Préfet
d'Ille-
et-Vilaine
Conseil Général 35 - Aménagement foncier agricole et forestier à Saint-Marc-le-Blanc et environs
Mis à jour le 10/02/2015
Préfet
d'Ille-
et-Vilaine
Conseil général 35 - Aménagement Foncier Agricole et Forestier lié à la construction de la LGV
Mis à jour le 10/02/2015
Préfet
d'Ille-
et-Vilaine
Arrêté relatif aux évaluations d'incidences Natura 2000 en régime propre
Mis à jour le 10/02/2015
Préfet
d'Ille-
et-Vilaine
Interdiction temporaire de pêche
Mis à jour le 10/12/2014
Préfet
d'Ille-
et-Vilaine
Résultats de la consultation du public : arrêté approuvant le Docob des sites « Vallée du Canut »
Mis à jour le 08/09/2014
Préfet
d'Ille-
et-Vilaine
Le 1/08/2014 : arrêté ministériel du 17 juillet 2014 autorisant la mise en service d'ouvrage et de travaux relevant de la législation de l'eau sur la commune de Bruz à la demande du Centre DGA Maîtrise de l'information ministère de la défense
Mis à jour le 01/08/2014
Format pdf - 3,81 Mb - 01/08/2014
Préfet
d'Ille-
et-Vilaine
Arretesigné-17juillet2014
Mis à jour le 01/08/2014
Format pdf - 3,81 Mb - 01/08/2014
Préfet
d'Ille-
et-Vilaine